Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr
    ...ofessions non commerciales est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 18·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 12. - Les ministres...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 8·fr
    ...16 - Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires à c...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 22·fr
    ...— Les articles 4, 30, 31 et 32 sont abrogés et remplacés par les d...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 13·fr
    ...Monsieur Hédi Mabrouk chef de service à la direction générale des ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 30·fr
    ...El Hadj Mabrouk El Boukhari. A l'Ouest : Mohamed ben Hamouda ben ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 10·fr
    ...embre 1968 Ali ben Mohamed El Mabrouk, à compter du 13 novembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 35·fr
    ... 1er septembre 1975 Abdelhamid Abroug, à compter du 1er septembre ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 14·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 24 avril 1953 (9 chaabane 1372) est abrogé. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 19·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Mabrouka. Qu'elle est sa p...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 6·fr
    ... madame Houda Sassi et madame Mabrouka Sassi à part égale entre eu...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 11·fr
    ...ès, - Khaled Ben Belgacem Ben Mabrouk juge au tribunal de première...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 13·fr
    ...Tahar Bou Kaf, à compter du 1er janvier 1976 Mabrouk Ben Ayed, à c...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 16·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Art. 29. — Le présent ar...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 18·fr
    ...2.** — Sont abrogées toutes dispositions contraires et notamment l...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 5·fr
    ...— L'article 1.095 du Code des Obligations et des Contrats est abro...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 16·fr
    ...« Mabrouka »; b) Qu'elle est sa propriété pour 4/20, et celle de s...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 29·fr
    ...à compter du 1er octobre 1973 Mabrouk Azizi, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 33·fr
    ...Mabrouk Jebali. Mise à prix : 1er lot : vingt cinq mille dinars ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 20·fr
    ...721, ter case 587, Monsieur Mabrouk ben Hadj Ali, Président Direct...