Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 23·fr
    ...mai 1972 Mohamed ben Salah El Mabrouk, à compter du 26 mai 1972 H...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 36·fr
    ...Ali ben Salah El Mill et Mohammed ben El Mabrouk Guarrada. Et à l...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 11·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 9 décembre 196...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 8·fr
    ...Elbachir Ben Ali Ben Mabrouk Elkriribi ouvrier sis à Elajla Sidi D...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 19·fr
    ...- Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 11·fr
    ...982 et du 23 février 1985 sont abrogés. Art. 3. — Le secrétaire g...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires aux dis...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 49·fr
    ...° 30791 par Monsieur Hédi Ben Mabrouk El Ouhichi, en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 14·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 5·fr
    ... 17 janvier 1989 sus-visé sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 29·fr
    ...» est abrogée. b) Par contre la Société prend désormais la dénomi...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 12·fr
    ...Mabrouk Ben Mohamed Hourabi, à compter du 1er octobre 1968. Mohame...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 50·fr
    ... l'autre, par la propriété de Mabrouk Mitmet, d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 17·fr
    ...s d'Ali Eljeribi, à l'ouest Elmabrouk Eljeribi, et au sud les héri...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 18·fr
    ...L'Avis aux importateurs du 28-31 juillet 1959 est abrogé. ## AVIS...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 3·fr
    ...— Sont abrogés tous les arrêtés relatifs aux concours judiciaires ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 3·fr
    ...décret du 10 janvier 1957, est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1993 / N°044·page 6·fr
    ...- Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...