Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 29·fr
    ...irtuelle de Tunis ont la même valeur que les diplômes délivrés par...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 13·fr
    ...la valeur de la totalité de l'immeuble est estimée après réduction...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 11·fr
    ...visé en 970 parts sociales de valeur unitaire de 100 dinars partag...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 15·fr
    ...Les 4.000 actions nouvelles à créer ont une valeur nominale de 100...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 27·fr
    ...15.000 actions nouvelles à la valeur nominale de 100 dinars par ac...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 33·fr
    ...lles de cent (100) dinars de valeur nominale chacune, souscrites ...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 20·fr
    ...el annuelle perpetuelle d'une valeur de 21 millimes au profit de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 18·fr
    ...eportés et la réduction de la valeur nominale des parts sociaux du...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 14·fr
    ... doit être compatible avec la valeur du coût réel de sa réalisatio...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 10·fr
    ...ts aux obligations de mise en valeur et des conditions de bénéfice...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 8·fr
    ... 15 du code de la taxe sur la valeur ajoutée. ## Extension du cha...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 13·fr
    ...le de 78,45 m², estimée à une valeur de deux cent soixante-seize m...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 23·fr
    ...ales numéraires nouvelles, la valeur nominale de la part sociale e...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 10·fr
    ...nt les droits et taxes sur la valeur des matières premières entran...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 28·fr
    ...Khaled Ben Ahdallah qui a accepté d'acheter pour leurs valeurs nom...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 17·fr
    ...nte et deux cents parts d'une valeur de vingt cinq dinars (25 d) c...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 36·fr
    ...Adel El Abed qui a accepté d'acheter pour leurs valeurs nominales....
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 12·fr
    ...ignaux numériques atteint une valeur prédéterminée représentative ...
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 11·fr
    ...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 42·fr
    ...ais de poursuites) suivant la valeur fixée par l'expert Idaudi Jil...