...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures et contraires ...

...ier alinéa de l'article 28 est abrogé et remplacé par les disposit...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka-Gabès III »; ...

...r du 1er août 1972 Abdelkerim Mabrouk, à compter du 1er septembre ...

...du 7 juillet 1995 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...

...— Sont abrogées tous les dispositions applicables aux agents des F...

...Ali Ben Mohamed Ben Mekki Ben Mabrouk El Henzouti en qualité de pr...

...traires à la présente loi sont abrogées et notamment le décret-loi...

...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...

...- Les dispositions de l'arrêté du 11 mai 1993, sus visé sont abrog...

... Ammar Kraiem Habib ben Amor Mabrouk bel Lakhdar Charfeddine Gamr...

...Eddine orphelins de Salem ben Mabrouk ben Dahman. A la même date ...

...- Est abrogé l'article 15 de la loi 95-21 du 13 février 1995, tell...

...- Sont abrogées toutes dispositions antérieurs contraires au prése...

...- Sont abrogées, les dispositions du troisième tiret de l'article ...

...Mabrouk M'Badra, à compter du 1er mai 1969. Mohamed B. Ahmed B. Ha...

...nsieur Aouane Ben Mohamed Ben Mabrouk El Henchi, Tunisien, Ouvrier...

...— Est abrogée la loi n° 73-45 du 23 juillet 1973 portant mise en v...

...— Le décret susvisé du 19 décembre 1946 (5 safar 1367) est abrogé....

...Madame Mabrouka Bent Mohamed Ben Larbi El Ayadi, veuve de Mohamed ...