32 950 résultats pour ""ABRO""
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 59·fr...Mabrouka Bent Jiléni Away sans activité, titulaire de la carte d'i...
- Journal Officiel·1990 / N°032·page 5·fr...du 6 avril 1973, sus-visé sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1990 / N°051·page 3·fr...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à l...
- Journal Officiel·1997 / N°029·page 11·fr... du 12 avril 1994 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Annonces Légales·2022 / N°030·page 7·fr...Labassi Mabrouk demeurant Rue Mouhamed Tarmithi Kzema-Ouest Sousse...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 17·fr...— Sont abrogés les décrets susvisés des 30 juin 1929 (22 moharem 1...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka 557 »; b) Qu...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 5·fr...Mabrouk ben Mohamed ben Ali ben Abid au Cheikhat de Douz Chergui, ...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 16·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite El-Mabrouk, située da...
- Journal Officiel·1963 / N°048·page 32·fr...Mabrouka bent Belgacem Shoui demeurant Cheikhat d'Ezeouia délégati...
- Journal Officiel·1969 / N°053·page 7·fr...à compter du 1er janvier 1968 Mabrouk El M'hadhbi, à compter du 1e...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 37·fr...Tahar El Aref, Messaoud Derbel, Béchir El Aref et Mabrouk Konatrou...
- Journal Officiel·1976 / N°068·page 4·fr...traires à la présente loi sont abrogées. La présente loi sera pub...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 9·fr...— Sont abrogés l'arrêté sus-visé du 4 décembre 1973 relatif au pai...
- Journal Officiel·1976 / N°013·page 26·fr...Monsieur Kharroubi Mabrouk est nommé gérant avec les pouvoirs les ...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 9·fr...— Les dispositions du décret sus-visé du 22 juillet 1954 sont abro...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. ART. ...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 16·fr...50.** — Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contrair...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 17·fr...soire de la propriété appelée Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
- Journal Officiel·1976 / N°013·page 19·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située au Fa...