Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 59·fr
    ...Mabrouka Bent Jiléni Away sans activité, titulaire de la carte d'i...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 5·fr
    ...du 6 avril 1973, sus-visé sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à l...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 11·fr
    ... du 12 avril 1994 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 7·fr
    ...Labassi Mabrouk demeurant Rue Mouhamed Tarmithi Kzema-Ouest Sousse...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 17·fr
    ...— Sont abrogés les décrets susvisés des 30 juin 1929 (22 moharem 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka 557 »; b) Qu...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 5·fr
    ...Mabrouk ben Mohamed ben Ali ben Abid au Cheikhat de Douz Chergui, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El-Mabrouk, située da...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 32·fr
    ...Mabrouka bent Belgacem Shoui demeurant Cheikhat d'Ezeouia délégati...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 7·fr
    ...à compter du 1er janvier 1968 Mabrouk El M'hadhbi, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 37·fr
    ...Tahar El Aref, Messaoud Derbel, Béchir El Aref et Mabrouk Konatrou...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 4·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées. La présente loi sera pub...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 9·fr
    ...— Sont abrogés l'arrêté sus-visé du 4 décembre 1973 relatif au pai...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 26·fr
    ...Monsieur Kharroubi Mabrouk est nommé gérant avec les pouvoirs les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 9·fr
    ...— Les dispositions du décret sus-visé du 22 juillet 1954 sont abro...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. ART. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 16·fr
    ...50.** — Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contrair...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 17·fr
    ...soire de la propriété appelée Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située au Fa...