Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 14·fr
    ...une maison ainsi que des arbres fruitiers et limité au sud par le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 30·fr
    ...ée 700 oliviers et mille arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 27·fr
    ... qui ren- ferme quelques arbres fruitiers. ## MISE A PRIX Premie...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle plantée d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 25·fr
    ...e jeunes oliviers et 322 arbres fruitiers divers, limitée : - Au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 25·fr
    ... un terrain complained d'arbres fruitiers en partie d'une contenan...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 25·fr
    ...n un terrain complanté d'arbres fruitiers renfermant un houch, d'u...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 20·fr
    ...tion avec dépendances et arbres fruitiers. Mise à prix : Outre le...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...5 hectares environ de vigne, 12 hectares environ d'arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ...rcs, complantée de 3.700 arbres fruitiers, délimitée : Henchir El ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 28·fr
    ...re partie en oliviers et arbres fruitiers, formant deux parcelles ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 35·fr
    ...mplantée d'oliviers et d'arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 34·fr
    ...4 - La plantation d'arbres fruitiers en sec et dans les périmètres...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...un verger renfermant des arbres fruitiers dont des poiriers au nom...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 38·fr
    ... une construction et des arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 16·fr
    ...4° 18 oliviers et autres arbres fruitiers, à Ouled Ammar, ayant po...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 14·fr
    ... de terre comprenant des arbres fruitiers et une maison d'habitati...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 57·fr
    ...et 61 baouls, 400 divers arbres fruitiers non imposables, renferma...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 21·fr
    ...0 pieds d'uliviers et 15 arbres fruitiers, délimitée : A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 44·fr
    ...ds jeunes d'oliviers, 70 arbres fruitiers, dotée d'un logement clô...