Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 4·fr
    ...eux trimestres de cotisations effectives pendant les quatre trimes...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 24·fr
    ...— Les effectifs des contrôleurs-chefs de section ne peuvent pas dé...
  • Journal Officiel·1986 / N°032·page 16·fr
    ...s d'appels d'offres peuvent s'effectuer : Au siège de l'I. O. R. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr
    ...Les inscriptions au tableau sont effectués par ordre de mérite. Le...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 8·fr
    ...a) Le prix effectivement payé ou à payer est le paiement total eff...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 20·fr
    ...- sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 6·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 4·fr
    ...— Dans toutes les activités non agricoles, la durée du travail eff...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 19·fr
    ...2) 80% des frais engagés pour les consultations et les visites eff...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 11·fr
    ...Berthe Valéry, en qualité de propriétaire sera effectué le 26 nove...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 427·fr
    ...Sur ces 30 étapes, 15 étapes au maximum peuvent avoir été effectué...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 28·fr
    ...Conserverie | Période de la production sous label Contrôle effec...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 33·fr
    ...ité de co-propriétaires, sera effectué le 7 juillet 1970 par Monsi...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 21·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 26 janvier 1978 par Mons...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 16·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 5 juin 1978 par Monsieur...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 9·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre est pris en char...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 58·fr
    ...La demande doit être effectuée par lettre recommandée avec demande...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 46·fr
    ...Arrangements concernant l'utilisation d'appareils effectuant des v...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 21·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 17·fr
    ...Les opérations de contrôle sont effectuées selon les étapes suivan...