Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 120·fr
    TABLEA 2 "H" DEPENSES DU BUDGET DES COMMUNICATIONS ANNEXE AU BUDG...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 5·fr
    ...3 - Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 17·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-704 SOCIETE SOGETEL TUNISIE Soci...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 10·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 37; V...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 11·fr
    ...e ci-après à l'intérieur du budget Titre Ier de la gestion 1970. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 6·fr
    ...- Les ressources du budget de l'école supérieure des forces de séc...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ...Il a un budget rattaché pour ordre au budget de l'État. Art. 2. —...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 7·fr
    ...Ce budget est réparti en deux titres : Titre I : Budget de foncti...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 3·fr
    ...3 - Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 15·fr
    ...cs dont le budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat s'es...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 7·fr
    ...- L'exécution du budget de l'État a entraîné : - Crédits non empl...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 389·fr
    ... 226 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 11·fr
    ...Principes budgétaires Elaboration et approbation du budget Exécuti...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 2·fr
    ...| | | Directeur | 45 | (3) 1ère catégorie - Budget Supérieur à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 4·fr
    ...Elaboration du budget Exécution du budget Contrôle du budget Contr...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 13·fr
    ...a) La Sous-Direction des Budgets, avec deux services : — Le Servic...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 16·fr
    ...— en matière de gestion du personnel — préparation du Budget — eng...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 114·fr
    ... | | | 103 | Total des Budgets des Etablissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 18·fr
    ...TABLEAUX ANNEXES TABLEAU "A" RECETTES ORDINAIRES DU BUDGET DE L'E...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 9·fr
    ...— Législation Financière 1°) Le Budget : Définition du budget Eta...