22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1976 / N°076·page 17·fr...La totalité du 1/5 indivis d'une maison située au quartier Sidi Sa...
- Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 9·fr...ation tous actes et décisions individuelles concernant les fonctio...
- Annonces Légales·2022 / N°010·page 10·fr...une superficie de 3582 m² indivise du terrain agricole objet du ti...
- Annonces Légales·2019 / N°035·page 5·fr...2019X00492FCCC2 # Vente des parts dans l'indivision d'un fonds de...
- Annonces Légales·2007 / N°012·page 57·fr...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises soit 787è...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 45·fr...Part Indivises à vendre : Les 158,818° indivises du TF n°46720 Ben...
- Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr...Les 49 parts indivises appartenant aux parties saisies de l'ensemb...
- Annonces Légales·2014 / N°022·page 50·fr...**L'immeuble saisi :** 1/ Les parts du saisis dans l'Indivision é...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 30·fr...la totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 15444 pa...
- Journal Officiel·2009 / N°040·page 17·fr...at pour les candidats à titre individuel rachetés pour tripler l'a...
- Annonces Légales·2007 / N°026·page 58·fr...14- Les Charges grévant les parts indivises soit (155187/11385,008...
- Annonces Légales·2008 / N°046·page 54·fr...5111 parts indivises de la totalité des parts constituant du titre...
- Journal Officiel·1961 / N°009·page 14·fr...| ACTIVITE COLLECTIVE | ACTIVITE INDIVIDUELLE nécessitant UN APPR...
- Annonces Légales·2024 / N°056·page 11·fr...La moitié dans l'indivision de toute la parcelle sise à Elbdema Lo...
- Annonces Légales·2009 / N°033·page 22·fr...**Immeuble objet de la saisie :** les 49 parts indivises appartena...
- Journal Officiel·1975 / N°070·page 31·fr...1) le requérant pour 1 tier dans l'indivision, 2) Fatma Bent Moham...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 20·fr...Les 3/8" indivis, grevés d'un usufruit du quart au profit de la re...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 41·fr...Parts indivises à vendre : Les 24183 3ème indivises de TF n° 24494...
- Annonces Légales·2010 / N°073·page 51·fr...Il s'agit des parts indivises soit 46000/50000 dans l'immeuble obj...