Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 49·fr
    ...il a perdu le titre de propriété n° 09/124 de titre foncier n° 248...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 60·fr
    ...| Identifiant des titres Fonciers refondus | Identifiant des nouv...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 27·fr
    En Dinar | N° des Chapitres | N° des Articles | Désignation des ...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 1·fr
    ...Présidence du gouvernement au titre de l'année 2018 4428 Arrêté d...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 5·fr
    ...# TITRE IV ## Des architectes principaux ### CHAPITRE 1 #### Les a...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 32·fr
    ...2026S00548SODB3 # DIVERS ## Avis au public ## Perte d'un titre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 8·fr
    ...— Impôt directs | 48.900.000 | | | Chapitre II. — Impôts indire...
  • Journal Officiel·2003 / N°075·page 8·fr
    ...Liste des agents à promouvoir au grade de technicien au titre de l...
  • Journal Officiel·2024 / N°137·page 3·fr
    ... administrations publiques au titre de l'année 2024 ... 3056 Arrêt...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 40·fr
    ...2012X00708DIVD2 Perte d'un titre de propriété M.Bechir Ben Mouha...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 52·fr
    ...| Identifiant des Titres Fonciers Refondus | Identifiant des Nouv...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 14·fr
    ...| 213 conforme à la parcelle n° 3 du plan du titre foncier n° 4963...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 3·fr
    ...oi de la deuxième tranche, au titre de l'année 2003, de l'augmenta...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 42·fr
    ...| 258 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°40729 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 28·fr
    ...OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES ## 30 OPERATIONS SUR...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 19·fr
    ...- A titre irréductible : A raison de sept (7) actions nouvelles po...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 21·fr
    ...Livre IV, Titre 1, Sous - Titre 5, Chapitre 3 des obligations. 3....
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 55·fr
    ...2013G01666SRLB3 # DIVERS ## Avis au public ### Perte d'un titre...
  • Annonces Légales·2023 / N°102·page 16·fr
    ...2023S01022DIVD2 ## Avis au public Déclaration de perte de titre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 23·fr
    ...| 2025404286SODB3 | # DIVERS ## Avis au public ### Titre de pr...