Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 64·fr
    Vu la loi n° 92-32 du 7 avril 1992, portant création de l'agence d...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 2·fr
    ...ésident directeur général de l'agence tunisienne de l'emploi 2314 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 6·fr
    ...u conseil d'établissement de l'agence de promotion de l'industrie ...
  • Journal Officiel·2023 / N°026·page 12·fr
    ... la République tunisienne et l'Agence française de développement p...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 19·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'agen...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 25·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2011 / N°054·page 11·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·2015 / N°089·page 9·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 12·fr
    ...2 - Le président-directeur général de l'agence Tunis Afrique Press...
  • Journal Officiel·2014 / N°076·page 23·fr
    ...orité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 10·fr
    ...Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Agenc...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 32·fr
    ...tilité publique au profit de l'agence foncière touristique de parc...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 30·fr
    ...N° E-105 # APPEL D'OFFRES L'Agence Foncière d'Habitation se prop...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 25·fr
    ...représentant de l'Agence de Promotion de l'Industrie et de l'Innov...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 18·fr
    ...— Le Président Directeur Général de l'Agence de la Réforme Agraire...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 51·fr
    ...ce d'hypothèque volontaire à l'Agence Foncière Agricole | | PIEC...
  • Journal Officiel·2009 / N°025·page 25·fr
    ...Vu la loi n° 93-11 du 17 février 1993, portant création de l'agenc...
  • Journal Officiel·2024 / N°062·page 7·fr
    ... conseil d'administration de l'Agence foncière industrielle, et ce...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 4·fr
    ...— Contrat de Prêt de l'Agence Internationale de Développement (U.S...