Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 27·fr
    ...166 - Outre les sanctions prévues aux articles susmentionnés, des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 11·fr
    ...- Lamia Hammami, conseiller à la cour d'appel de Nabeul, conseille...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 36·fr
    ...a) Monsieur Cherif Slahiddine, représentant El Fouladi ; b) Monsie...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 23·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 19·fr
    ...Qu'elle a approuvé les Statuts et constaté la constitution définit...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 23·fr
    ...– Sont désignées présidents des conseils d'arbitrage dans les conf...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 16·fr
    ...- Attributions du président du conseil Le président du conseil d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 6·fr
    ...Monsieur Tliba Mohamed Youssef, conseiller des prisons de la réédu...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 44·fr
    ...Monsieur Mahmoud M'Hiri, demeurant à Sfax, Bouk El Rakmcuni. Mons...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 24·fr
    ...Monsieur Hedi Rojbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2000 / N°077·page 7·fr
    les fonctions de chef de service des bibliothèques à la sous-direc...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr
    ...Bureau du Conseil : Le Conseil d'Administration réuni le 19 avril ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 10·fr
    En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 94-224...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 12·fr
    ...Le conseil peut créer d'autres commissions spécialisées, qui seron...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 7·fr
    ...Monsieur Abdessattar Amri, administrateur conseiller, est chargé d...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 8·fr
    Faouzi Zitoun, conseiller au conseil municipal de la commune de Bé...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 28·fr
    ...Monsieur Ali Smaïri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 25·fr
    ...Après explications et discussions, l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 29·fr
    ...1- direction du conseil, 2- secrétariat du conseil, 3- unité des a...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 11·fr
    Vu le décret n° 79-751 du 21 août 1979 instituant des conseils de ...