...- deux heures d'abattement au profit des professeurs principaux ch...

...— Est renouvelé au profit des sociétés elf aquitaine Tunisie, cana...

... kilométrique forfaitaire, au profit des personnels de l'inspectio...

...es systèmes d'informations au profit des structures publiques, 6-...

...- Il est créé au profit de la municipalité de Tunis un périmètre d...

...roi de la première tranche au profit des agents relevant de certai...

...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...

...97 (vol Ariana 10 n° 1133) au profit de la BH et une hypothèque vo...

...- hypothèque de 830.000d000 au profit de la BNA inscrite le 12 sep...

...une indemnité de procédure au profit du personnel du corps du gref...

... deux parcelles de terrain au profit de la Commune de Béja nécessa...

... le permis "Kairouan Nord" au profit de la société "KUFPEC", Vu l...

...nité d'encadrement allouée au profit du corps des surveillants gén...

...ation d'une offre de stage au profit du jeune | | Lieu de dépôt ...

...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...

...ces créées ou affectées à son profit en vertu de la loi, - de dons...

...- Hypothèque au profit de la QNB pour garantir un montant de 460 m...

...Melek ben Mohamed Salah Saïd et 500 parts en numéraires au profit ...

...tectes de l'administration au profit de quelques municipalités. L...

...- hypothèque de 120 000 DT au profit de la STB. - hypothèque de 40...