Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 14·fr
    ...62 - Le tiers des membres de l'Instance est renouvelé tous les deu...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 38·fr
    ...rs chacune reparties entre les deux associés Zouheir Essid à raiso...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 25·fr
    ...Les oppositions doivent être formulées entre les mains des deux ac...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 9·fr
    ...Les dispositions des deux alinéas précédents sont applicables même...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 23·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux de chacune des ces deux assemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 54·fr
    ...Toute annonce ou mise en demeure prévus par les deux articles doit...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 18·fr
    ... peine encourue ne dépasse pas deux ans d'emprisonnement, et prévo...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 26·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 7·fr
    ...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements sont défin...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions auront lieu chez les deux acheteurs à l'adr...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 7·fr
    ...e nouveau à l'appréciation des deux autres correcteurs. La note dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr
    ...lon et un séjour et 3 chambres deux avec balcon, une cuisine un sa...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 28·fr
    ...Les deux actes ont été déposés au greffe du registre de commerce a...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 29·fr
    ...ion de ce jugement suivant les deux articles 476 et 477 du code de...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 25·fr
    ...t n° 6702259, qui a résolu les deux actes de cessions en date du 3...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 13·fr
    ...Ellatif Sfax En vertu des deux actes de cession des parts sociale...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 29·fr
    ...rtion de répartition entre les deux associés. 2016P00232SRLB2 So...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 19·fr
    ...Les deux associés sont gérants de la dite société, pouvant agir en...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 27·fr
    ...deux cents Dinars l'accord des deux associés est nécessaire ». N°...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 52·fr
    Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...