Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 30·fr
    ...| 21 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89621 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 5·fr
    ...- L'ensemble des propriétaires visés au paragraphe premier de l'ar...
  • Journal Officiel·2017 / N°037·page 6·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 26·fr
    ...3 - La durée d'exécution du projet de construction des composantes...
  • Journal Officiel·2003 / N°021·page 10·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 13·fr
    ...- Le montant du prix du Président de la République pour la solidar...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 12·fr
    ...— Le ministre du plan et des finances est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2016 / N°045·page 12·fr
    ... | 57 du plan TPD n°47403 Conforme à la parcelle n° 26 du plan du ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 8·fr
    ...Mohamed Ali Jaouabi, substitut du procureur de la République au tr...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 4·fr
    ...— Est ratifié l'Accord de prêt et de don annexé au présent décret-...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 39·fr
    ...- Est ouvert à l'institut national du patrimoine au ministère de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 12·fr
    ...Le chef du port assure la gestion du port dans la limite des attri...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 6·fr
    ...2 - Le bénéfice de l'appellation d'origine contrôlée du produit « ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 3·fr
    ...Monsieur Férid Korbi, administrateur au Ministère du Plan et des F...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 62·fr
    ...L'entreprise bénéficiaire de l'avantage prévu à l'article 35 du pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 37·fr
    ...- Est renouvelé au profit de l'entreprise tunisienne d'activités p...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 21·fr
    ...| 541 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 300...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 92·fr
    ...9 | 2 du plan titre foncier n° 10302 Gabès (N° 149) 4 du plan titr...
  • Journal Officiel·2022 / N°011·page 11·fr
    ...2 - Le du projet de la cité médicale de Kairouan vise notamment à ...