98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1983 / N°052·page 24·fr...En vertu de la déclaration d'ouverture émanant des recettes de la ...
- Journal Officiel·1995 / N°050·page 2·fr...portant report de la date d'ouverture du concours sur épreuves pou...
- Annonces Légales·2016 / N°140·page 57·fr...2016408746VEPA1 ## Avis aux créanciers Ouverture de la procédure...
- Journal Officiel·2021 / N°103·page 2·fr...du 4 novembre 2021, portant ouverture d'un concours interne sur do...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 25·fr...4173 Souihel Zarzis Chez Hôtel Zita En vertu du procès-verbal de ...
- Annonces Légales·2010 / N°093·page 28·fr...862164PAM En vertu : - Du contrat de cession de parts sociales da...
- Annonces Légales·2014 / N°048·page 24·fr...B2721082005 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale e...
- Journal Officiel·1981 / N°024·page 1·fr...re du 6 avril 1981, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 57·fr...2007R03463VEPA2 Avis aux créanciers En vertu de l'ordonnance ren...
- Annonces Légales·2013 / N°081·page 28·fr...2013E00257SRLB2 ## Acte de cession En vertu de l'acte de cession...
- Annonces Légales·2024 / N°093·page 17·fr...2024401996VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis En vertu d'un j...
- Annonces Légales·2020 / N°043·page 12·fr...2020R01402FCCC3 # Location d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
- Annonces Légales·2024 / N°140·page 11·fr...1662009Y En vertu de la décision rendue par le Tribunal de premiè...
- Journal Officiel·2003 / N°023·page 2·fr...ue du 12 mars 2003, portant ouverture d'un concours sur titres et ...
- Annonces Légales·2005 / N°055·page 5·fr...028477 GAM000 En vertu du PV de la réunion de l'assemblée général...
- Annonces Légales·2018 / N°081·page 35·fr...1303836 B/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée généra...
- Annonces Légales·2026 / N°065·page 16·fr...015150 R/A/M/000 En vertu de jugement numéro 1744/25 prononcé par...
- Annonces Légales·2012 / N°121·page 25·fr...- L'ouverture d'un établissement secondaire sis à cité Olympique r...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 1·fr...7 doul hijja 1383), portant ouverture d'un concours interne et d'u...
- Annonces Légales·2016 / N°039·page 27·fr...235681-68 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extra...