Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 39·fr
    ...Monsieur Mabrouk Sedougua, co-gérant. N° B-1.024 ## AVIS Il est...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 20·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures au présent arrêté sont abrogées ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10. — Les ministres...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ...er du 1er juillet 1994 et sont abrogées par voie de conséquence, t...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 24·fr
    ...61-36 du 14 janvier 1961, sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 16·fr
    ...du 1er janvier 1969 Ben Salah Mabrouk à compter du 1er janvier 196...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 52·fr
    ...soire de la propriété appelée Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 11·fr
    ...n° 81-526 du 22 avril 1981 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 3·fr
    ...2.** — Est abrogé l'arrêté susvisé du 11 septembre 1959 (8 rabia I...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 30·fr
    ...er janvier 1977 - Mohamed Ben Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...MOHAMED BEN MABROUK Pour les organisations syndicales des employeu...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 35·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka 444 », sit...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 43·fr
    ...par Mohamed ben Mabrouk ben Abdelkader. Il ajoute qu'il exerce se...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 17·fr
    ...pter du 1er mars 1968 Taboubi Mabrouka, à compter du 1er mars 1968...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 14·fr
    ... du 1er janvier 1971 Trabelsi Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment celles du déc...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 21·fr
    ...Brahim Ben Mohamed Ben Mabrouk Ben Chouchane Somrani, en qualité d...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ...** Mahmoud Ben Naceur Be'hadj Mabrouk avec les pouvoirs les plus é...