Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 4·fr
    ...reur de la République parmi l'effectif du tribunal, en qualité de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 20·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 34·fr
    ... et donne pouvoir au gérant d'effectuer les formalités juridiques ...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 2·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée aup...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 31·fr
    ...la Société sus indiquée a été effectivement liquidée et quitus ent...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 43·fr
    ...8.055,600D La visite de la propriété peut s'effectuer tous les jo...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 38·fr
    ...,000 Dinars selon l'expertise effectuée suite à l'ordonnance sur r...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 3·fr
    ... bonne foi d'un local à usage effectif d'habitation et non proprié...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 49·fr
    ...Les oppositions seront effectuées dans les délais fixés par la loi...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 13·fr
    ...Cette augmentation du capital s'effectuera suivant les conditions ...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 49·fr
    ...Toute opposition sur le prix de la vente doit être effectuée dans ...
  • Journal Officiel·1999 / N°004·page 8·fr
    ...ice de développement du Sud s'effectue sur la base de fiches-fonct...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 47·fr
    ...- La promotion au grade d'assistant social est effectuée selon les...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 35·fr
    ...du présent procès-verbal pour effectuer toutes formalités de droit...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 12·fr
    ...4) Organiser et effectuer des échanges commerciaux avec l'étranger...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 5·fr
    ...— L'octroi de cette indemnité est lié à la production effective de...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 28·fr
    ...Mohamed Ben Nasr Lahbib et en vertu de la saisie immobilière effec...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 50·fr
    ... M015780 ; une donation a été effectuée par Monsieur Ben Mamia Ahm...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 7·fr
    ...t des installations médicales effectué par le centre national de r...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 23·fr
    ...route Sakiet Eddair km07 Sfax effectué par l'acte de donation daté...