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- Journal Officiel·1980 / N°032·page 17·fr...jebel et aboutit à Guelb Sidi Mabrouk côte 464, de ce point elle s...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 10·fr...Est abrogé l'article 52 de la loi n°83-113 du 30 Décembre 1983 por...
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- Journal Officiel·1997 / N°099·page 35·fr...10) Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du ministre de la s...
- Journal Officiel·2005 / N°016·page 24·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 25·fr...Djemsâ et Mabrouk Kalia Au Est : Rue Farhat Hached Au Ouest : Taie...
- Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr...- Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 27 septembre 1985 ...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 6·fr...- Sont abrogées les dispositions de l'article 128 de loi organique...
- Journal Officiel·1998 / N°099·page 11·fr...traires au présent décret sont abrogées et, notamment, le décret n...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 21·fr...e, à compter du 1er mai 1971 Mabrouka Majeri, à compter du 1er ma...
- Annonces Légales·2015 / N°096·page 25·fr...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Immeuble Dabbou Hammam Sou...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr... 84-53 du 27 janvier 1984 sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1994 / N°073·page 9·fr...à la cour d'appel de Gabès, - Mabrouka Kehila conseiller à la cour...
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 10·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée «Mabrouk 82»; b) Qu'ell...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 20·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1963 / N°006·page 5·fr...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret. ...
- Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr...portation ### Article 23 Est abrogé l'article 16 de la loi 85-10...
- Journal Officiel·1994 / N°044·page 18·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 9·fr...ah, à compter du 1er mai 1973 Mabrouk Abbès, à compter du 1er mai ...