Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 20·fr
    ...rd Hassen Yazidi et Souad Haj Mabrouk. 2- Tout le local destiné à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 50·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 15·fr
    ... au Nord par les héritiers de Mabrouk Bouali, à l'Ouest par la Rou...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr
    ...rs 1957 (12 chaabane 1376) est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Bir...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...Impasse Ezchidi N° 7 ont vendu à Madame Zohra Bent Mabrouk Ben Ali...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 50·fr
    ...1er alinéa des statuts qui est abrogé est remplacé par les disposi...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 39·fr
    ...mpter du 24 octobre 1976 Habib Abroug, à compter du 25 octobre 197...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr
    ...7.** — Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent arr...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 20·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures non conformes...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr
    ...— Est abrogé le décret du 23 avril 1945 relatif à la transaction d...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 9·fr
    ... 14 décembre 1993 susvisé sont abrogées. Art. 3. - Le ministre de...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 5·fr
    ...14 décembre 1989 susvisé, sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka 541 », sit...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 12·fr
    ...ur Ammar ben Ali Chadi ben El Mabrouk ben Hadj Salah El Ouali et a...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 12·fr
    ...Mohamed Salah Ben Mabrouk, Ouvrier Spécialisé à la Municipalité de...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 8·fr
    ...à compter du 1er juillet 1971 Mabrouk Mohamed Nfikha, à compter du...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...— Est abrogé le décret sus-visé n° 87-1169 du 26 août 1987. Art. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 14·fr
    ...maison de Mohamed Salah ben Mabrouk. **Mise à prix** : cinquante ...