Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 15·fr
    ...ire de la propriété appelée « Mabrouka », dont l'immatriculation a...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 7·fr
    ...entrées et sorties de Glabro sur 20 kms de chaque côté; — GP 1 : e...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 10·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du paragraphe 2 de l'article 5 d...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 21·fr
    ...Abdel-Aziz El Menchari; Mabrouk Belgaroui et son épouse; Les hérit...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 14·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté susvisé du 9 novembre 1956 (5 rabia II 1376)...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 22·fr
    ...« Mabrouka » dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 17·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Mabrouka. Qu'elle est sa pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au présen...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 4·fr
    ...BDELKRIM NEJIB | ABDELLAADHIM MABROUKA | | ABDELLADHIM NADA | AB...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 15·fr
    ...sabilité limitée de l'henchir Mabrouka, dont le siège est à Sélian...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...— La présente circulaire abroge la circulaire n° 87-49 du 29 décem...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 6·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment l'arrêté du 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...Ali, 4°) Ses Soums Futma, 5°) Mabrouka Bent Hadj Ali, 6°) Baya Ben...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires à la p...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 10·fr
    ...uillet 1974 Ferjellaoui Selmi Mabrouk, à compter du 1er avril 1974...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr
    ...é du 22 mars 1994 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 14·fr
    ...- Est abrogé l'article 3 du décret n° 84-694 du 16 juin 1984 tel q...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 21·fr
    ...ALAH ben MOHAMED ben AHMED EL MABROUK, boulanger demeurant à Gromb...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr
    ...n° 88-1041 du 6 juin 1988 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr
    ...88 du 27 août 1984 susvisé est abrogé et remplacé par les disposit...