Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 39·fr
    ...em, Salwa et Sonia donnent au profit de leur mère Mahbouba Nasri l...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 49·fr
    ... mentionnant un hypothèque au profit de la masse de créanciers sur...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 5·fr
    ...Comptoir Profiles Aluminium Vitres "COPAV" Siège social : 12 Rue E...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 19·fr
    ...ion ont décidé de déléguer au profit de M Sofiene Ben Salah, M Nej...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 30·fr
    ...sion de rattrapage ouverte au profit des étudiants déclarés non ad...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 13·fr
    ...nt du règlement judiciaire au profit de la STE GERCLUB, et à l'ouv...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 18·fr
    ...e dinars auprès de la BIAT au profit de la société. II/ Réunion d...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 3·fr
    ...ront par simple ordonnance au profit du Juge Cantonal de Ousslatla...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 19·fr
    ...nominale de 100 DT la part au profit de l'Etat Tunisien. 2012T062...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 18·fr
    ...Le montant de l'adjudication au profit du folle enchérisseur : fix...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 4·fr
    ...hypothèque du premier rang au profit de l'organisme gestionnaire d...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 25·fr
    ...e du réaménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 6·fr
    ... I 1377), portant création au profit de l'État Tunisien du monopol...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 46·fr
    ...ts, grevé d'une hypothèque au profit de la Banque International Ar...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 49·fr
    ...Une hypothèque volontaire de 2425 dinars, 500, au profit de la Ban...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 26·fr
    ...été décidé la confiscation au profit de l'Etat tunisien des 4678 p...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 20·fr
    ...le saisie, a été prononcée au profit du demandeur Mohamed Jerad, p...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 11·fr
    ...Hypothèque volontaire au profit de la Banque Franco Tunisienne d'u...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 34·fr
    ...s sur la société JCM Trade au profit des associés. - 18.000 dinars...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 41·fr
    ...e des documents financiers au profit de Mr. Hamed Charfi. Dont 2 ...