Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...n difficultés économiques sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 4·fr
    ...r du 1er Juillet 1973 Taboubi Mabrouka, à compter du 1er Juillet 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 7·fr
    ...Sont abrogées les dispositions des paragraphes II et III de l'arti...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 56·fr
    ...obre 1953 (20 safar 1373) sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr
    ...Ammar ben Mabrouk Essalmi; A l'Ouest : Emouili ben Ahmed ben Ali; ...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...spositions antérieures contraires au présent décret sont abrogées.
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 20·fr
    ...Mohamed Naceur Mabrouk; Au Nord : Fredj Mohamed Zahouani; A l'Oues...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 21·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 23·fr
    ...Messieurs Mohamed ben Mabrouk El Jeraia, et El Kilani ben Salah El...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret e...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 12·fr
    ...99-71 du 26 juillet 1999, sont abrogées et remplacées comme suit :...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 8·fr
    ...unaux de Première Instance est abrogé, et remplacé comme suit : «...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 42·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka, située à Ks...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 24·fr
    ...Mabrouka Bent Lefi Ben Mohamed Massoudi, CIN 09244635, demeurante ...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 29·fr
    ...ue Monsieur Nacib Ben Jillani Mabrouki agissant pour son propre co...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 16·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 5·fr
    ...- Mabrouk Cherni à la délégation du Sned gouvernorat de Gafsa - Az...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 14·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 2 février 1960 (4 chaubane 1379), est abrog...