Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 6·fr
    ...21 rabia II 1378), relatif au classement hiérarchique de certaines...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 18·fr
    ...(12 chaoual 1378), relatif au classement hiérarchique des Ingénieu...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 3·fr
    ...visé du 11 février 1930, sont classées en trois catégories distinc...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 3·fr
    ...Tout l'immeuble se trouve dans un quartier habité par une classe m...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 243·fr
    ...ystèmes de rémunération et de classification professionnelles, - c...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 9·fr
    ... pour le compte d'autrui sont classées en deux catégories : - Les...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 7·fr
    ...premier du présent décret est classé dans les zones d'interdiction...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 3·fr
    ...é du 15 juillet 1983, portant classification de la bentonite dans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 13·fr
    ...du 3 décembre 1990, fixant le classement hiérarchique et l'échelon...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 7·fr
    ...premier du présent décret est classé dans les zones d'interdiction...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 8·fr
    ...s l'enseigne "Café El AHRAM", classé café de première catégorie, s...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 3·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 11·fr
    ...— Les dépenses courantes sont classées selon leur nature en 4 chap...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 9·fr
    ...Ils sont classés en trois catégories : - les bureaux centraux qui ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 16·fr
    ...e Kairouan), un établissement classé de 1ère catégorie consistera ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 17·fr
    ...Il assure le classement et la distribution des matières premières,...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 16·fr
    ...des Martyrs, un établissement classé de 2ème catégorie, consistant...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 6·fr
    ...unisien en ce qui concerne le classement indiciaire, les règles d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 4·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Ammar, ministre plénipotentiaire hors classe, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 18·fr
    ...ent et Chef de Service de 1er classe, est chargé des fonctions de ...