Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 16·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à c...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    ...3-1600 du 26 juillet 1993 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka Sala »; b) Qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 12·fr
    ...Ben Messsaoud Mabrouk, Chef de Bureau de gare à la Société Nationa...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 3·fr
    ...res au présent décret-loi sont abrogées. Art. 4. — Le Ministre de...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 21·fr
    ... son fils Ali, et Mohamed ben Mabrouk ben Mohamed ben Belgacem Sas...
  • Journal Officiel·1994 / N°046·page 9·fr
    ...- Les dispositions de l'arrêté du 11 mai 1993, susvisé sont abrogé...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 50·fr
    ...usvisé du 19 octobre 1989 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 112·fr
    ...Le Conseil d'Administration a élu Monsieur Hédi MABROUK, Président...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 101·fr
    ...s - 18 mai 2007 Page 2525 | MABROUK | SAMIA | 129 Rue Ibn Khaldo...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 8·fr
    ...- Les articles 25 et 28 du décret susvisé sont abrogés et remplacé...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires au pré...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 40·fr
    ...soire de la propriété appelée Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 15·fr
    ...Hadj Mohamed Ben Salem Ben Mabrouk Said. A l'Ouest : Habib Ben Ab...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 28·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 20 juillet 199...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 5·fr
    ..., à compter du 1er avril 1968 Mabrouk Snoussi, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 10·fr
    ...ompter du 2 janvier 1975 Hidi Mabrouk, à compter du 13 février 197...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 49·fr
    ...soire de la propriété appelée Mabrouka dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 19·fr
    ...Thameur» ## Article 114 Sont abrogées les dispositions de la loi...