Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 57·fr
    ...Les fonctions de ces derniers sont gratuites en principe, mais en ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 3·fr
    ...nomiques avant de pouvoir participer aux épreuves de l'examen géné...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fr
    a) de participer à la vie culturelle; b) de bénéficier du progrès ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 14·fr
    ...adines, Samao, Sao Tomé-et-principe, Sénégal, Seychelles, Sierra L...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 20·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 6·fr
    ...Le Comité Régional participe en collaboration avec la Commission N...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 6·fr
    ...tenant à ces mêmes grades participe au vote. Au cas où ce quorum n...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 22·fr
    ...Ne peuvent participer à la dite adjudication que les personnes mun...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 6·fr
    ...Ils sont rangés en principe au 1er échelon du grade. Cependant, l...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 14·fr
    ...er non inscrit qui entend participer à la distribution du prix doi...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 19·fr
    ...ble avec ses fonctions ni participer directement ou indirectement,...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr
    ...— Principe de gestion administrative.** — L'Association d'Intérêt ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 22·fr
    ...— Les Secrétaires de Presse Adjoints participent sous l'autorité d...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 9·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'Ass...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    ...b) les principes énoncés à l'alinéa a) s'appliquent sauf si les pa...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 29·fr
    ...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 31·fr
    ...tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...et sociétés auxquels elle participe, par un représentant au moins....
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 8·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages corr...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...nancement, conformément au principe de sa responsabilité posé au p...