Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 32·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les arrêtés s...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 28·fr
    ...91, ont vendu à Mr Khaled Ben Mabrouk Al Hakim, la totalité du fon...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située au Ba...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 6·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 6. — Les Ministres ...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 19·fr
    ...Un immeuble immatriculé sous le n° 523317 Nabeul dénommé « mabrouk...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 7·fr
    ...illet 1967 Mohamed ben Ismail Mabrouk, à compter du 7 juillet 1967...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 5·fr
    ...° 86-465 du 12 avril 1986 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 15·fr
    ...par Mabrouk ben Ali El Ajimi. Il ajoute qu'il exerce seul cette p...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr
    ...ifiés le 31 décembre 1962 sont abrogés et remplacés dans ce sens :...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 5·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 12 mai 1967 portant mise sous sequestre d...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 8·fr
    ...— Les articles 5 et 47 bis sont abrogés et remplacés par les dispo...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 26·fr
    ...Hassine Mabrouk --- ## REQUISITION N° 61431 ### GOUVERNORAT DE ...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ...# FAILLITÉ # MABROUK BEN HASSINE Avis du dépôt de l'état des cré...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 4·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 15 juillet 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 17·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 9·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 15·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 8·fr
    ...A la date du 14 avril 1958, la dame Mabrouka bent Khelifa ben Khal...