Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 7·fr
    ...Parcelle 1 (correspondant à la 2ᵉ parcelle du J.O.R.T.) : Au Nord ...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 34·fr
    ...5ème Parcelle : Au Sud : Commune de Sousse. A l'Est : Pareillement...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 91·fr
    ...es archéologiques historiques - Carte archéologique - Site archéol...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 13·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | N° ...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 55·fr
    ...Parcelles cadastrales n° 532 et 556 secteur « A » imadat Ras El Ou...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 20·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 23·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 23·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 23·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 33·fr
    ... la parcelle n°12 76 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 52·fr
    ...| 333 conforme à la parcelle n°1 496 conforme à la parcelle n° 2 d...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 24·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...— Les Huits Parcelles de terre de labour : Première Parcelle : « F...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 24·fr
    ...nforme à la parcelle n° 2 P (A205) conforme à la parcelle n° 1 J2 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 6·fr
    ...- L'expéditeur doit apposer sur les marchandises dangereuses des m...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 22·fr
    ...DESSINATEUR PROJECTEUR EN ARCHITECTURE ### 1) ARCHITECTURE - DIFE...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 8·fr
    ...| n° des parcelles sur le plan parcellaire | N°s des titres fonci...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 25·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2016 / N°024·page 31·fr
    6- Architecture des systèmes d'information : - architecture répart...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 3·fr
    ...- Parcelle n° 266 d'une superficie de 3290 m². - Parcelle n° 269 d...