Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 90·fr
    ...agence de promotion des investissements agricoles | | | | Ob...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 19·fr
    ...Ezzouhour Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 22·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive - Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 13·fr
    ...d'une surface de 126 m² son entrée est de l'est son sol avec les c...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 27·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Lot n° 6, agent de forêt. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 21·fr
    Qu'elle est la propriété de la municipalité de Dar Chaâbane El Feh...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 30·fr
    ...« Nizar » - Qu'elle est sa propriété exclusive - Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 59·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 18·fr
    ...- Commençant par le côté sud est nord-est vers le sud-ouest avec u...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 22·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Ahmed Antar. A l'Est : ...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 18·fr
    une parcelle du terrain Tain du père suivie de zouari et de l'Est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...Nord-Est : Mohamed Naceur Sakka Sud-Est : Trik Oued Nebhana Sud-Ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 13·fr
    ...Est une ligne droite (A - B) de direction Ouest-Est passant à 2150...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 36·fr
    ...Aïchoucha b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 10·fr
    ...A la date du 4 décembre 1962, la dame Taous bent Hamda Aouadhi est...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...