Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 20·fr
    ....279.750 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 3·fr
    ...é Ordonnateur Secondaire du budget du Ministère de l'Education Nat...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 8·fr
    ...- les principes du budget - le budget de l'État et des collectivit...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 5·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Il es...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 10·fr
    ...- Budget et approbation : Le comité du syndicat gère un budget pr...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 24·fr
    ...1) Le budget, définition, principes budgétaires, nomenclature et d...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 17·fr
    ...- Le budget du centre médical des douanes est rattaché pour ordre ...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État. La t...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 15·fr
    ...é ordonnateur secondaire du budget de l'office des œuvres universi...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 2·fr
    ...décembre 1974 au profit des budgets annexes est porté de 20.107.00...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 41·fr
    ...2 - Le budget de l'État : - définition du budget, - préparation et...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 92·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment les articles 12, 3...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 28·fr
    ...Les règles classiques du budget. La loi organique du budget de 19...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...— Le Budget d'équipement devra faire ressortir en dépenses : a) L...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 8·fr
    ...1°) aux projets de budgets de fonctionnement et d'investissement; ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 14·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...— Les dépenses du budget ordinaire sont destinées à : 1° payer les...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 31·fr
    ...- le service de budget, - le service de l'ordonnancement C / La s...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 3·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Éta...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 21·fr
    ...Sont budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Art. 2. ...