Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 10·fr
    ...Toutes les parts, en indivision de 205.16522 parts en indivision d...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises relatifs au terrain nu sous le numér...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 42·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans l'Imme...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 5·fr
    ...iliale en droit de jouissance individuelle, à titre privatif, sera...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 48·fr
    ...Les 1242.5/11450 parts indivises revenants au débiteur saisi dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 36·fr
    ...Les 914/3810 parts indivises appartenant à la société le Liberty d...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 13·fr
    ...L'ensemble des parts dans l'indivision revenant au saisi dans l'im...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 30·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel et du rapp...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 30·fr
    ...| Type de résidence | Tarifs de séjour Par individu/par nuit | |...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 3·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble "Barnousset Fradj" objet du ti...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 31·fr
    ...(le requérant) pour 1/3 dans l'indivision. 2) Les consorts Bettal...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 37·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 17·fr
    ...La totalité des 100 parts indivises de l'immeuble dénommé "MARINA ...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 36·fr
    ...La totalité des 120 parts indivises de la totalité des 46890, obje...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...la totalité des 7/48èmes indivis de la villa sise à Sfax, route de...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 14·fr
    ...a) par minute de conversation correspondant à la période indivisib...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Ammar Ben Hass...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 22·fr
    ...Sports individuels : Démonstrations suivies d'explications (ces dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 51·fr
    ...Les 374,625 indivis du TF n°40850 Ben Arous consistant en un terra...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 12·fr
    ...2025400299FCCC2 ## Vente des parts indivises de 15 % du fonds de ...