Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...- L'office national de la télédiffusion est administré par un cons...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ... provisoirement gérées par un Conseil de Gestion élu dans les cond...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 45·fr
    ...La société administrée par un Conseil composé de six membres, nomm...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 18·fr
    ...Administration de la Société La société est administrée par un con...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr
    ...La société est administrée par un conseil composé de 3 à 12 membre...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 23·fr
    ...La société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 19·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de trois (3) mem...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...l'investissement extérieur un conseil d'entreprise chargé d'examin...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 4·fr
    ...- Il est créé un Conseil National de la Métrologie Légale, chargé ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...ociété est administrée par un Conseil d'Administration de 3 membre...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...- Il est créé au sein de l'agence tunisienne de l'emploi un consei...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 19·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...— L'Office est administré par un Conseil d'Administration composé ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr
    ...ociété est administrée par un Conseil, composé de trois membres au...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 39·fr
    ...ation de la Société :** La Société sera administrée par un Conseil
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 10·fr
    ...- Le centre comprend un conseil scientifique qui exerce les missio...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 34·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de 3 membres au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 14·fr
    ...ommission paritaire érigée en conseil de discipline propose, en ma...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 11·fr
    ...ve de l'entreprise, érigée en conseil de discipline, qui donne son...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...ulières qui les régissent, un conseil consultatif des formations h...