Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 31·fr
    ... Ghailene Gharbi (5 parts) au profit des nouveaux associés Mr El H...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 28·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 6·fr
    ...nars au titre des intérêts au profit de la Banque Nationale Agrico...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 44·fr
    ...thèque datée du 24/02/2005 au profit de Bank El Amen (créancière) ...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 20·fr
    ...n de la formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 25·fr
    ...— 87m, au profit du compte « frais de fonctionnement »; — 17m, au...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 26·fr
    ... à Béja, registre 84, n°60 au profit de la Banque arabe de Tunisie...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 52·fr
    ...- avantages fiscaux importants accordés par l'État au profit de l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 47·fr
    ...Article premier - Est créée une indemnité d'affectation au profit ...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 28·fr
    ... administrations publiques au profit du ministère de l'environneme...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 3·fr
    ...rier 1999 (vol 43 n° 724 - au profit de l'U.I.B. - Une hypothèque ...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit du Conseil du Gouvernorat du ...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 16·fr
    ...- 75m, au profit du compte « frais de fonctionnement »; - 15m, au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 31·fr
    ...e Gloulou Mohamed et Salem au profit de la société Mohamed Gloulou...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 26·fr
    ...- Est renouvelé au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités P...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 7·fr
    ...- Huit hypothèques au profit de la STB - Commandement inscrit au p...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 41·fr
    ...- hypothèque au profit de la BIAT pour le montant de 220.000.000 d...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 46·fr
    ... de sujétions pédagogiques au profit de certaines catégories du pe...
  • Journal Officiel·1996 / N°030·page 7·fr
    ...| PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 590 362,400 | | PROFITS EX...