Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 9·fr
    ...- Est abrogé l'article premier de l'arrêté susvisé du 19 mars 1998...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 6·fr
    ...Hamadi Ben Mabrouk Dabdouh, à compter du 1er août 1975 Mohamed Bac...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 15·fr
    ...— L'article 14 de l'arrêté du 4 mai 1957 (4 chanoal 1376), est abr...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 18·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Séd...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Kas...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 12·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires et nota...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 38·fr
    ...tie et sur une autre Ouled El Mabrouk et sur le reste par un ravin...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du décret du 13 août 1922, relat...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...Boubaker El Mabrouk en qualité de propriétaire, suivant réquisitio...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 14·fr
    ...à compter du 1er janvier 1969 Mabrouk ben Abdallah K’ssir, à compt...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 28·fr
    ...e commerce sis à la résidence Mabrouka, magasin n° 4 rez de chauss...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 24·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du secrétaire d'État ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 6·fr
    ...elles de la présente loi, sont abrogées et notamment, le décret du...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 56·fr
    ...Mabrouk Najar, à compter du 1er septembre 1972 ### Pour le 4ème é...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 24·fr
    ...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Brahim...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 8·fr
    ...nces pour la gestion 1982 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 5·fr
    ...Monsieur Mabrouk Hamrouni, inspecteur central des services au mini...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 16·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...