...à compter du 1er mai 1970 Ali Mabrouk à compter du 1er mai 1970 Mo...

...- a) que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka »; - b) qu'...

...90-365 du 19 février 1990 sont abrogées. Art. 21. - Le Premier mi...

... Produits de Boulangerie « El Mabrouka », siège social 6 bis, impa...

...Mohamed Mabrouk, à compter du 1er avril 1969. Ahmed B. Mohamed Sad...

...traires au présent arrêté sont abrogées, et notamment les arrêtés ...

...- Les dispositions de l'arrêté du 22 juillet 1993 susvisé sont abr...

...El Hadj Abdellaziz Ben Amor; Mabrouk Ben Ali Ben Mohamed Fétis, A...

...4-547 du 28 février 1994, sont abrogés et remplacés par les dispos...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires et nota...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...

...emandée par Monsieur Amor Ben Mabrouk Ben O'hman, en qualité de pr...

...à compter du 1er février 1975 Mabrouk Ben Kalifa Lichiheb, à compt...

...Ahmed Ben Salah Ben M'dallah, Mabrouk Ben Rabah. Est : Chabet Aïn ...

...— Sont abrogés : a) Le décret susvisé du 28 février 1930 (29 rama...

...« El Mabrouk 80 », située à Menzel Gabès, près d'Ain-Sellam, dont ...

...- | --- | --- | --- | | HADJ MABROUK | MOHAMED EL HEDI | 08 Rue E...

...ropriété appelée El Hanout El Mabrouka dont l'immatriculation a ét...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...

...Ben Ali Ben salah Ejjmel 20 - Mabrouk Ben Youssef Ben Ismail Ben S...