Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 18·fr
    ...sur une partie, Mabrouka bent Lachlam, sur une autre partie, les h...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 4·fr
    ...Mohamed Laziz Jamel, Taoufik, Mabrouka Radhia, Afet et Zohra. Les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...octobre 1975 Mohamed Hédi Ben Mabrouk M'timet, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1981 / N°026·page 13·fr
    ...Béchir Ben Mabrouk B. Hamida, Entrepreneur d'électricité, demeuran...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 6·fr
    ...— Sont abrogés, les arrêtés sus-visés du 16 octobre 1965 et du 7 s...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 32·fr
    ...Fredj Mabrouk. Le présent avis fera courir le délai de deux mois ...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 12·fr
    ...° 89-442 du 22 avril 1989 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 9·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 3. - Le ministre de...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 27·fr
    ...n du blanchiment d'argent sont abrogées et remplacées comme suit :...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 11·fr
    ...Cabrol André, pour la Société Shell, en qualité de propriétaire, s...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 49·fr
    ...Mabrouk Ben Khalifa Ben Hatira avec les pouvoirs les plus étendus....
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 11·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions de l'article 10 de la loi n° 65-3...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 5·fr
    ...Mohamed ben Smail Mabrouk, à compter du 7 juillet 1961. Salah ben ...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 6·fr
    ...5 - Sont abrogées, les dispositions des articles 2, 5, 7, 8, et 32...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 17·fr
    ...Mabrouk ben Hamida ben Hedi; A l'Est : M'Barka bent Chabbi ben Rez...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 15·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 23·fr
    ...A la date du 20 avril 1963, la dame Aljia bent Mabrouk ben Salem A...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 8·fr
    ...près dudit tribunal, - Rachid Mabrouk, juge au tribunal de premièr...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 7·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 20·fr
    ...par une route, Mabrouk Kadour. Il ajoute qu'il exerce seul cette ...