Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 2·fr
    ...8 du 28 mars 1974, relatif au classement hiérarchique et à l'échel...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 11·fr
    ... (Sidi Saad) un établissement classé de 2ème catégorie consistant ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 6·fr
    ... qualifications de type et de classe-avion, Vu l'arrêté du minist...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 5·fr
    ...mière qualité surchoix seront classés. (Le reste sans changement)...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 11·fr
    ...reuves et établit la liste de classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 10·fr
    ...tion mécanique, établissement classé de 2ème catégorie. Toutes le...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 16·fr
    ... 31 décembre 1990, relatif au classement hiérarchique et à l'échel...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr
    ... des entreprises publics sont classés comme suit : - Groupe A : ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...E — 22 Août 1975 Annexe III CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE La d...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 6·fr
    ...rds des monuments protégés ou classés - situés à l'intérieur d'un ...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ...ocation de parcelles de terre classées dans les zones de sauvegard...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 4·fr
    ...it de la commune de Monastir, classées et incorporées dans le doma...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 18·fr
    ...1°) Classement; 2°) Avertissement; 3°) Suspension du permis; 4°) ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 4·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 22·fr
    ...5 rabia I 1380), relatif au reclassement hiérarchique de certaines...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 16·fr
    ...dmis au concours, la liste de classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    ...- Les trois premiers classés de la liste citée à l'article 4 du pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...3 du 24 avril 1967, portant déclassement de deux parcelles de terr...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 28·fr
    ...cles de bureau et articles de classement. **Toutes opérations com...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 42·fr
    ...250 Classeurs Korona avec tige. 11000 Chemises cartonnées avec att...