Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 22·fr
    ... sise à Tunis, quartier Monplaisir, rue Bayard n° 35, ayant une su...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 5·fr
    ...lusieurs rapporteurs qu'il choisira parmi ses membres. Art. 5 (no...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 42·fr
    ...Chaque personne désirant y participer doit être représentée par un...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 50·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères doit constitue...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 31·fr
    ...tout créancier désirant participer à la distribution des biens doi...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 36·fr
    ...ganiser à son intention des loisirs à caractère artistique, sporti...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr
    ...cité Ennessim rue 8365 Montplaisir 1002 Tunis Belvédère inscrite a...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 4·fr
    ...r de la République informé, saisira par écrit le conseil national ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 9·fr
    ...1- les commandes pour lesquelles il y a intérêt à choisir et achet...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 35·fr
    ...— Les personnes désireuses de participer aux enchères devront se m...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 55·fr
    ...e Tunis immeuble « A » Montplaisir 1002 Tunis. Nul ne peut se por...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 5·fr
    ...Celle-ci doit porter l'indication de la langue dans laquelle désir...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 16·fr
    ...Le souscripteur choisira lors de la souscription le type de taux à...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 26·fr
    ...présent décret, l'assuré qui désire changer de médecin de famille ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 13·fr
    ...— Toute personne désirant exploiter un établissement d'enseignemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 4·fr
    ...ue Socialiste Tchécoslovaque désireux de développer sur la base de...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 30·fr
    ...Ceux désireux d'acheter doivent se munir d'une autorisation de Mo...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 46·fr
    ...es de certificats nominatifs désireux de négocier tout ou partie d...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 16·fr
    ...Sarra Mohsen Gharbi 516.693, Nasira Khafouni 609.999, Mohamed Ali ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 5·fr
    ...artie qui l'a soulevée peut saisir le juge compétent après consign...