Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 57·fr
    ...la totalité des parts à l'indivision de l'immeuble sise à la route...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 30·fr
    ...ssiers aux bureaux de la Subdivision de la Construction de Nabeul,...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 37·fr
    ...ons | 212.786,980 | VIII — Provisions | 46.540,266 | | X | — Div...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 49·fr
    ..., à part égales et dans l'indivision la totalité du fonds de comme...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 24·fr
    ... chaque année, les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'in...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 161·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 14·fr
    ...cisions de la commission de révision devant les tribunaux compéten...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 21·fr
    ...n Tunisie Les contingents provisionnels suivants sont ouverts à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 16·fr
    ...r moitié entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 7·fr
    ...céder à la préparation des prévisions budgétaires en matière de pe...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 134·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 5·fr
    ...cisions de la Commission de Révision, devant les tribunaux compéte...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 42·fr
    ...rts reviennent dans la coin division au débiteur saisi soit (4517 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 2·fr
    ...resse écrite, de la radio-télévision et de tous moyens audiovisuel...
  • Journal Officiel·2019 / N°026·page 6·fr
    ...alendrier y afférent, - La révision des programmes et des sous-pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 17·fr
    ...ie; - Le Médecin Inspecteur Divisionnaire, Chef du Service de la M...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 42·fr
    ...- Révision du 2ème paragraphe de l'article 15 du statut. - Désigna...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 8·fr
    ...Dans l'indivision et par 1/3 entre eux. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 9·fr
    ... auprès de la commission du révision. Un délai d'un mois partant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 4·fr
    ...ADC Vision International Services et Trading Compagny. Siège socia...