32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 75-383 du 16 juin 19...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr...Ali El-Mabrouk et Abdessdani En-Nabli. Le présent avis fera couri...
- Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr...par Messieurs, Ahmed Zaoui et Mabrouk Ben Hatira, dont la signatur...
- Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr...s des nouveaux promoteurs sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 19·fr...Mohamed El Jemali ben Ali ben Mabrouk El Gueradi Essafi et son frè...
- Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr... celles du présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 14 octobre 196...
- Journal Officiel·1973 / N°022·page 27·fr...Une piste et au-delà les héritiers de Béchir Ben Mabrouk Derbel - ...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr...— L'arrêté sus-visé du 8 septembre 1948 est abrogé. Tunis, le 19 ...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 19·fr...Mabrouka, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Moham...
- Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr...964 Ali ben Tahar ben Amor El Mabrouk, à compter du 1ᵉʳ août 1964 ...
- Journal Officiel·1968 / N°041·page 12·fr...— L'arrêté sus-visé du 18 juillet 1953 est abrogé. ART. 3. — Le p...
- Journal Officiel·1975 / N°083·page 22·fr... compter du 1er novembre 1972 Mabrouka Majeri, à compter du 1er no...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr...Sont abrogées, toutes dispositions contraires et notamment : — l'...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 25·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Mon...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 5·fr...traires à la présente loi sont abrogées. Art. 12. — Les dispositi...
- Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr... n° 89/337 du 6 mars 1989 sont abrogées. Article 22 : Les Ministr...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr...ions civiles et militaires est abrogé et remplacé par la dispositi...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 4·fr... 67-51 du 7 décembre 1967, est abrogé. La présente loi sera publi...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 55·fr...El Fath, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mabrou...