Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions du décret n° 75-383 du 16 juin 19...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr
    ...Ali El-Mabrouk et Abdessdani En-Nabli. Le présent avis fera couri...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr
    ...par Messieurs, Ahmed Zaoui et Mabrouk Ben Hatira, dont la signatur...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...s des nouveaux promoteurs sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 19·fr
    ...Mohamed El Jemali ben Ali ben Mabrouk El Gueradi Essafi et son frè...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 6·fr
    ... celles du présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 14 octobre 196...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 27·fr
    ...Une piste et au-delà les héritiers de Béchir Ben Mabrouk Derbel - ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 8 septembre 1948 est abrogé. Tunis, le 19 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 19·fr
    ...Mabrouka, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Moham...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr
    ...964 Ali ben Tahar ben Amor El Mabrouk, à compter du 1ᵉʳ août 1964 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 12·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 18 juillet 1953 est abrogé. ART. 3. — Le p...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 22·fr
    ... compter du 1er novembre 1972 Mabrouka Majeri, à compter du 1er no...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...Sont abrogées, toutes dispositions contraires et notamment : — l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 25·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Mon...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 5·fr
    ...traires à la présente loi sont abrogées. Art. 12. — Les dispositi...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr
    ... n° 89/337 du 6 mars 1989 sont abrogées. Article 22 : Les Ministr...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...ions civiles et militaires est abrogé et remplacé par la dispositi...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 4·fr
    ... 67-51 du 7 décembre 1967, est abrogé. La présente loi sera publi...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 55·fr
    ...El Fath, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mabrou...