Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 420 résultats pour ""ACI""
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr
    ...- Animer, coordonner et faciliter l'action de ses adhérents princi...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 9·fr
    ...Les autorités compétentes de l'Etat de résidence faciliteront au f...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 27·fr
    ... février 1959, responsabilité facilement mois par mois, le fonds d...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr
    ...4° L'octroi de sa caution pour faciliter l'obtention de prêts aupr...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 26·fr
    ...li ben Mabrouk ben Ahmed ben Bracik. A la date du 10 octobre 1953...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 4·fr
    ...édecin, médecin dentiste, pharmacien ou biologiste relevant du Min...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...s opérations sont de nature à faciliter la création, l'aménagement...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 5·fr
    ...s dispositions spéciales pour faciliter la recherche et l'exploita...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 11·fr
    ...ial est à Tunis, 23, rue des Glacières, sont convoqués en Assemblé...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 12·fr
    ...tes et du correspondant Pour faciliter l'application de la présen...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 8·fr
    ...30) Projection dans les canalisations d'égouts d'eaux acides ou ch...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 8·fr
    ...uire la solidification des gaz acides. Le présent avis fera couri...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 5·fr
    ... à six mois renouvelables par tacite reconduction, jusqu'au choix ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 74·fr
    ... l'objet social ou pouvant en faciliter l'entretien ou le développ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 6·fr
    ...Dans un but de collaboration et afin de faciliter le travail du sy...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 5·fr
    ...1- s'il n'est de nationalité tunisienne, sous réserve des incapaci...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr
    ...c, étendre son réseau et sa capacité de transports de voyageurs. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 12·fr
    ...rée de six mois, renouvelable tacitement, le fonds de commerce de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 7·fr
    ...ramme d'orientation destiné à faciliter le choix d'une profession ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 19·fr
    ...iption, et ses tels d'addition acides acceptables du point de vue ...