Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 13·fr
    ...anciennement les héritiers Belajouza et Fatma bent M'hamed et actu...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 19·fr
    ...la totalité d'un terrain sise actuellement à l'avenue de Hédi Chak...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 27·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 20·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 32·fr
    ...Ardh Othret Hadj Aleya Terresse, actuellement héritiers Ahmed El H...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 14·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 30·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel Qu'elle est limit...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 32·fr
    ...Cette nouvelle pièce circulera concurremment avec les pièces actue...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 31·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel, autre que un prê...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 22·fr
    ...rue de Constantine; et actuellement : Au sud : une voie publique...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 36·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 32·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 13·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 27·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 18·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 38·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 27·fr
    ...Le henchir du français Mouton et actuellement à l'Etat. ## REQUIS...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 16·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 13·fr
    ...dentelle (temporaires ou contractuels) | 8.980 | | 32 | Rémunéra...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 15·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...