Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 16·fr
    ...e secteur d'activité des contribuables et l'importance du chiffre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 9·fr
    ...éral de la société en lui attribuant les pouvoirs nécessaires pour...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 22·fr
    ...3- L'affectation du total du bénéfice distribuable (602.054 dinars...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 14·fr
    ...La gérante 2005T6549SRLB2 Avis Société Buanderie Centrale du Nord...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 2·fr
    ...ant de la société, en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 26·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 17·fr
    ...- La Fabrication, le Montage et l'Installation de Cuisines et Buan...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 42·fr
    ...mme jardins d'enfants et d'une buanderie dont le plafond est en bé...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 13·fr
    ...- Le premier étage partiel comporte une Buanderie, salle d'eau. te...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 57·fr
    ...e l'exercice 2009 en leur attribuant les pouvoirs nécessaires. 20...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 3·fr
    ... peines Les circonstances attribuantes et circonstances aggravante...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 16·fr
    ... Mohamed KOCHBATI, en lui attribuant les mêmes pouvoirs que son pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°101·page 8·fr
    ...t de bâtiment où se trouve une buanderie sur une surface de 30 m²....
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 18·fr
    ...le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 60·fr
    ...Pour cela, tous les contribuables au titre des immeubles concernés...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 8·fr
    ... des résultats proclamés, attribuant le retard dans la publication...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 7·fr
    ...— Les contribuables dont le montant brut annuel des recettes ne dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 2·fr
    ...Le bénéfice distribuable est constitué par le bénéfice de l'exerci...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 24·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 28·fr
    ...et d'un escalier en bois menant à la terrasse où se trouve une bua...