Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 20·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Hassouna et Tahar enfants Mohamed ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2024 / N°085·page 4·fr
    ...1823 ## Ministère des Affaires Culturelles Arrêté du chargé de d...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 30·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Haiat, Qu'elle est sa prop...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 20·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété et celle de son frère germain Mokhtar,...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 12·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ed-dahbi Habous Sidi Belhasen A l'E...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 25·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 24·fr
    ...Grendel consistant en une parcelle de terre propre au labour situé...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 7·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Sami b) Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 15·fr
    ...=530780.72 / Y= 3909402.52) où elle suit une ligne fictive en dire...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 26·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi par int...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 55·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Ardh Mahmoud et Ardh Mohamed Ess...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 30·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Essia » ; Qu'elle est sa...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...