Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 17·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 17·fr
    ...Deux exemplaires des originaux du procès-verbal indiqué ci-dessus ...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 24·fr
    ...Elle veut en extraire un deuxième original. Tout celui qui porte ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 27·fr
    ...1°) La marchandise est originaire et en provenance d'un pays extér...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 75·fr
    ...re foncier tenant place à l'originale. Toute opposition doit parv...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 23·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de recrutement du...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 62·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de recrute...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 7·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nominat...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ...en date à Tunis du 6 août 1971 dont un original est annexé à la mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 5·fr
    ...Toutefois, le transport des produits originaires de la Tunisie, de...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 16·fr
    ...- caractéristique marginales (moyennes et variance marginale) - ca...
  • Journal Officiel·2026 / N°082·page 25·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du diplôme du baccalauréat, -...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 8·fr
    ...La copie doit reproduire exactement l'original avec les endossemen...
  • Journal Officiel·2015 / N°029·page 2·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 35·fr
    ...ginal des diplômes, - des copies certifiées conformes à l'original...
  • Journal Officiel·2018 / N°092·page 24·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de recrute...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 80·fr
    ...- un extrait du casier judiciaire (l'original), sa livraison ne dé...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 74·fr
    ...opie certifiée conforme à l’original du diplôme du baccalauréat ou...
  • Journal Officiel·2018 / N°020·page 10·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 27·fr
    — Deux exemplaires originaux du procès-verbal de la première assem...