22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·frDes parts à l'indivise comportant 2903040/624864 parts (propriétés...
- Annonces Légales·2020 / N°041·page 14·fr...La moitié dans l'indivision revenant au poursuivi dans l'immobilie...
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- Journal Officiel·1975 / N°051·page 32·fr...1) le requérant, pour deux tiers dans l'indivisio, - 2) sa sœur ge...
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- Annonces Légales·2018 / N°156·page 71·fr...Les parts indivises estimées à 14 parts de 64 parts relevant à la ...
- Annonces Légales·2004 / N°161·page 3·fr...La moitié indivise composée de 24 parts indivises et qui présenten...
- Annonces Légales·2023 / N°071·page 12·fr...Des parts d'environ (636.363m²/7000) à la propriété dans l'indivis...
- Annonces Légales·2020 / N°005·page 16·fr...La totalité des parts indivises soit (926,19000 parts /19450 parts...
- Annonces Légales·2007 / N°007·page 38·fr...Le 1291 part indivise de l'immeuble objet du titre foncier n° 2019...
- Annonces Légales·2025 / N°164·page 7·fr...Il s'agit de 139/913 parts indivises dont le titre foncier N°15998...
- Journal Officiel·1981 / N°044·page 16·fr...émals Hanachi | 1/2 indivise | 1525/3050 indivis | Page 1540 Jou...
- Annonces Légales·2023 / N°062·page 7·fr...- 23255.667 parts indivises De la propriété dénommée Fathiya objet...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 38·fr...la totalité des parts indivises revenant à Mme RAJA Bent El Arbi M...
- Journal Officiel·1971 / N°049·page 23·fr...1°) Les consorts El Araibia, dont le requérant pour 1/4 indivis. 2...
- Journal Officiel·1982 / N°010·page 22·fr...466 parts dans l'indivision en divisant l'immeuble en 866 parts do...
- Journal Officiel·2010 / N°034·page 9·fr...ion entre le porte-empreintes individuel et la base d'occlusion 9-...
- Annonces Légales·2025 / N°170·page 15·fr...Il s'agit des 39/78 parts indivises dans l'immeuble dénommé «NAJLA...
- Annonces Légales·2013 / N°001·page 50·fr...3- La totalité des parts indivises du terrain nu à Katana Mareth G...