Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ...ement ; 10°) Elle s'érige en conseil de discipline. En règle gén...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...e l'Institut est assisté d'un conseil scientifique composé des Che...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...**Conseil d'Administration :** La Société est administrée par un C...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...et 1994 est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...10) — Elle s'érige en conseil de discipline. En règle générale, e...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr
    ...endouba est administré par un conseil d'administration composé de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 7·fr
    ...tionale prise après avis d'un conseil de discipline dont la compos...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 4·fr
    ...— Les projets de loi sont délibérés en Conseil des Ministres. Les...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...t 1988, est administré par un conseil composé de six à douze membr...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 15·fr
    ...La société est administrée par un conseil d'administration composé...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 4·fr
    ...Si les collectivités ont déjà un conseil de gestion, le ou les man...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...- L'office National des Postes est administré par un conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de 3 membres au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...— La Pharmacie Centrale de Tunisie est administrée par un Conseil ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ...La société sera administrée par un Conseil d'Administration compos...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...- Il est créé au niveau de chaque pôle un conseil consultatif déno...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...**Gérance :** Par un Conseil d'Administration au nombre de 7, dési...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...e des affaires culturelles un conseil supérieur consultatif pour l...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...a femme est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...La Société sera administrée par un Conseil d'Administration compos...