Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 3·fr
    ...portant sa signature légalisée stipulant qu'il s'engage à exercer ...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 31·fr
    ...Il a d'autre part, été stipulé que les opérations actives et passi...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 4·fr
    ...mpte à moins qu'il n'y ait une stipulation contraire. Art. 2. – I...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 14·fr
    ... renouvellement aux conditions stipulés au contrat. En conséquenc...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...6384 présentée le 28/4/2005 et stipulant l'enregistrement de l'imm...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 15·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 45·fr
    ... la société, avec les pouvoirs stipulés par l'article 21 des statu...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 16·fr
    ...iété, conformément aux clauses stipulées dans l'acte constitutif e...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 23·fr
    ... qu'elles soient libérées. 14. Stipulations relatives à la réparti...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 14·fr
    ... la banque centrale de Tunisie stipule que : «la banque centrale p...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 41·fr
    ...été et ce pour une des raisons stipulées à l'article 2.6. B - Au ...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 45·fr
    ...rclusion l'article 468 du CPCC stipule. Dans les trente jours de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 45·fr
    ...Il a été stipulé à l'article 468 du code des procédures civile et ...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 9·fr
    ... dans les conditions générales stipulées par l'arrêté susvisé du 3...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 9·fr
    ... et réprimées conformément aux stipulations de la loi n° 91-44 du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 40·fr
    ... plus étendus conformément aux stipulations statutaires. Deux exe...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...Notamment et dans le cadre des règlements généraux, des stipulatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 23·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun. 12. Tout...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 26·fr
    ... de Gabès, le 25 janvier 2005, stipulant : "La cour prononce la r...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 10·fr
    ...pris l’acte et ont accepté les stipulations et que les parties com...