Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 4·fr
    ...1980, fixant les délégations territoriales des Gouvernorats de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 26·fr
    ...es sièges et des compétences territoriales des commissions médical...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 9·fr
    ... dans les troupes militaires territorialement compétentes. Art. 7...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 67·fr
    ... - Bureau Régional ou Local territorialement compétent. | | Lie...
  • Journal Officiel·2002 / N°004·page 21·fr
    ...ofessionnelle et de l'emploi territorialement compétente, une dema...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 60·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 15·fr
    ...cale dans la circonscription territoriale où se situent les emplac...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 2·fr
    ...ivisé en 14 circonscriptions territoriales administratives dénommé...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 12·fr
    ...oi et du travail indépendant territorialement compétent selon le m...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 11·fr
    ...Délimitation territoriale : groupement de développement dans le se...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 10·fr
    ...— Les limites territoriales de cet arrondissement sont définies co...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 37·fr
    ...rciale | V 1 | La compétence territoriale et attributive des diffé...
  • Journal Officiel·1997 / N°054·page 4·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 13·fr
    ...lique transmettra au parquet territorialement compétent et sera pu...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 76·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 14·fr
    ...Cellule territoriale vulgarisation C,T,V. - Nom du président du co...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 9·fr
    ...rdination avec le gouverneur territorialement compétent. Le procès...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 14·fr
    ...u procureur de la République territorialement compétent. Il est a...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 28·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la collecti...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 9·fr
    ...oi et du travail indépendant territorialement compétent procède au...