Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 18·fr
    ...1377734E/AM000 En vertu d'un procès-verbal, en date du 14/8/2015,...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 13·fr
    ...2023400316VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis En vertu de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 20·fr
    ...n°13675481 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 38·fr
    ...unique et dont l'ouverture des plis est fixée pour le 25 Août 1981...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 11·fr
    ...2022T00491VEPA2 # Nomination d'un mandataire de justice En vertu...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 38·fr
    ...avant le 2 mars 1983 date d'ouverture des plis à 10 heures du mati...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 4·fr
    Arrêté du ministre des finances du 22 décembre 2010, portant ouver...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 18·fr
    ...En vertu d'un acte de cession des parts, enregistré à la recette d...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 30·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu à Tunis le 13 Novembre 1981 à 9h.30...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 4·fr
    ...du 24 octobre 2023, portant ouverture d'un examen professionnel su...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 39·fr
    ...valable le jour de l'ouverture des plis. 7 — Un certificat de non ...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 2·fr
    ...du 14 janvier 2004, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 19·fr
    ...En vertu du P.V de l'AGO du 4/10/2012, enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 2·fr
    OUVERTURES d'Enquête 1569 ## Ministère des Transports et des Comm...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 44·fr
    ...Et en vertu des termes de l'article 468 CPCC qui prévoit que « dan...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 20·fr
    ...0004507R En vertu d'une décision rendue en date du 16/01/2026 par...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 4·fr
    ...Vu l'arrêté du 27 avril 1992 portant ouverture d'un examen profess...
  • Annonces Légales·2013 / N°130·page 24·fr
    ...B2482752007 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 61·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu au bureau de Monsieur le Président ...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 24·fr
    ...- Ouverture d'un établissement secondaire situé à rue Abdelaziz El...